Legal

Brevets

Corporation Moteurs Taiga s'engage à protéger sa propriété intellectuelle. Cette page est destinée à fournir une liste virtuelle de brevets et à servir d'avis en vertu de la loi 35 USC §287(a).

Les produits des catégories suivantes peuvent faire l’objet de demandes de brevets aux États-Unis ou ailleurs dans le monde. Les catégories de produits sont données à titre indicatif seulement et ne limitent pas la portées des demandes de brevets répertoriées. La liste est non-exhaustive – d’autres demandes de brevet ou de dessins industriels pourraient être en instance aux États-Unis ou ailleurs dans le monde.

Motomarines

US2021/0135307, US2021/0138868 WO2021/087619, WO2021/087620

Motoneiges

US2021/0135307, US2021/0138868 WO2021/087619, WO2021/087620